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La licence, quelques explications

La licence est un document obligatoire délivré à l'issue d'une inscription au sein d'un club affilié à la Fédération Française de Basketball.

La licence permet d'accéder aux activités sportives, extra-sportives et à la vie associative du club. Elle permet notamment à son détenteur d'acquérir le statut de licencié, et donc d'adhérent.

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Montant de la licence, quelques explications

Un petit rappel extrait de notre règlement intérieur :

« Le financement de l’association est assuré essentiellement par les cotisations, les subventions, les manifestations, les dons et le sponsoring.

Le montant de la cotisation est fixé tous les ans, en tenant compte des montants des participations à verser à la Fédération Française de Basket (adhésion, engagements des équipes, licences et assurances). »

Le montant de la licence, ou montant de la cotisation SJB à régler, n’est pas utilisable dans son intégralité au bon gré de l’association.

En effet, ce montant se compose de deux parts que nous nommerons ici « part reversée » et « part conservée ».

  • La « part reversée » comme son nom l’indique est un montant que nous devons reverser aux différents organismes (FFBB, Comité Départemental, Ligue Régionale, Assurances) pour tout licencié. Son montant annuel se compose d’une part fixe (appelé « socle ») et d’une part fonction de la catégorie d’âge du licencié et de sa pratique.

  • La « part conservée » comme son nom l’indique est le montant que l’association possèdera afin d’assurer le bon fonctionnement à la fois de la saison sportive et la pérennité du club. Ce montant participe donc au financement global de l’association, financement qui englobe divers frais comme entre autres l’inscription des équipes en championnat, les frais d’arbitrage, le salaire de tout salarié, l’achat de matériel, les formations prises en charge, les collations, …

Catégorie

Année de naissance

Tarif

Créneau d'entraînement

Baby

U7 – U6 – U5

2019– 2020 – 2021

80 €

Précisé à la rentrée en fonction des effectifs

Mini-poussins

U9 – U8

2017 – 2018

85 €

Poussins

U11 – U10

2015 – 2016

90 €

Benjamins

U13 – U12

2013 – 2014

95 €

Minimes

U15 – U14

2011 – 2012

100 €

Cadets

U18 - U17 – U16

2008 - 2009 – 2010

105 €

Cadettes

U18 – U17 – U16

2008 – 2009– 2010

105 €

Junior M

U21 – U20 – U19

2005 – 2006– 2007

110 €

Séniors F (jeunes)

U21 - U20 – U19

2005 - 2006 – 2007

110 €

Seniors

2004 et avant

115 €

Loisirs (mixte)

2004 et avant

110 €

Détails des assurances :

Vous trouverez les informations dans le document joint (à lire attentivement)

GARANTIES (Hors Athlètes de Haut Niveau visés à l’article 13.3) GARANTIES DE BASE GARANTIE COMPLEMENTAIRE
Formule A Formule B Formule C (complémentaire)
FRAIS DE SOINS DE SANTE Frais médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques, d’hospitalisation 200% base SS 200% base SS
Forfait journalier hospitalier 100% frais réels 100% frais réels
Frais d’ostéopathie Max 300€/an Max 300€/an
Soins dentaires 450 € 450 €
Frais de prothèse dentaire 900 € 900 €
Soins optiques (lunettes / lentilles) 300 € (150 €/lentille) 300 € (150 €/lentille)
Frais de premier transport (du lieu de l’accident à l’hôpital) 100% frais réels 100% frais réels
Frais de transport pour se rendre aux soins prescrits 100% frais réels 100% frais réels
BONUS SANTE Au-delà des prestations de base ci-dessus, l’assuré bénéficie d’un « BONUS SANTE » à concurrence d’un montant global maximal par accident de 1 000 €. Ce Bonus Santé est disponible en totalité à chaque accident. S’il a été entamé ou épuisé à l’occasion d’un premier accident, il se reconstitue en cas d’accident ultérieur. L’assuré pourra disposer de ce Bonus pour le remboursement, après intervention de ses régimes de prévoyance obligatoire et complémentaire, et sur justificatifs, de toutes les dépenses suivantes sous réserve qu’elles soient prescrites médicalement et directement liées à l’accident pris en charge : - dépassements d’honoraires médicaux ou chirurgicaux, - prestations hors nomenclature ou non remboursables par la Sécurité Sociale, - soins dentaires et optiques, - en cas d’hospitalisation : la majoration pour chambre particulière (les suppléments divers de confort personnel : téléphone, télévision, etc. ne sont pas pris en compte) /// si le blessé est mineur : le coût d’hébergement d’un parent accompagnant facturé par l’hôpital, ainsi que les frais de trajet, - frais de transport des accidentés pour se rendre de leur domicile au lieu de leurs activités scolaires, universitaires, professionnelles, et d’une façon générale tous frais de santé prescrits par un médecin praticien.
DECES ACCIDENTEL 25 000 €
Majoration de 10% par enfant à charge dans la limite de 50% du capital garanti
INVALIDITE ACCIDENTELLE Taux d’invalidité partielle ou totale
(cf. tableaux ci-après en annexes 1 et 2) :
- 0 % à 19 %
- 20 % à 34 %
- 35 % à 49 %
- 50 % à 65 %
- 66 % à 100 %
Exemple pour un taux d’invalidité de 40% en formule A:
100 000 € x 40% = 40.000 €
Barème progressif
Capital réductible selon le taux d’invalidité
20.000 €
50.000 €
100.000 €
200.000 €
350.000 €
Barème progressif
Capital réductible supplémentaire
10.000 €
25.000 €
50.000 €
100.000 €
175.000 €
Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (3) 500.000 € 250.000 €
INDEMNITES JOURNALIERES (4) Garantie exclue 45 € par jour
Sans franchise
Maximum : 120 jours

Fete de Noël

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